Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société O.M.C.S
/
ROTARCHIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARCHIV
O.M.C.S.

Numéro de dépôt :
93463892
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque ROTARCHIV

Déposée le 7 avril 1993 par la société O.M.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTARCHIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société O.M.C.S domicilié(e) Les Vernes, 42155 LENTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 128 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ROTARCHIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARCHIV est expirée depuis le 7 avril 2003.

O.M.C.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , OMCS LE CLASSEMENT PROFESSIONNEL , PASSE-MURAILLE , ROTOTHEQUE , OMCS LA CLEF DE VOS PROBLEMES DE CLASSEMENT


O.M.C.S. - Les Vernes, 42155 LENTIGNY - France - SIREN 331128231


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Pochettes et chemises de classement (papeterie), albums, coffrets pour la papeterie, formulaires, pochoirs, répertoires, transparents (papeterie). Meubles de bureau, meubles de rangement et de stockage pour articles de classement; Pochettes et chemises de classement (papeterie), albums, coffrets pour la papeterie, formulaires, pochoirs, répertoires, transparents (papeterie). Meubles de bureau, meubles de rangement et de stockage pour articles de classement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.